Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA PETITE CHAISE
EPB SARL

Numéro de dépôt :
3379071
Date de dépôt :
01/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA PETITE CHAISE de EPB

Présentation de la marque LA PETITE CHAISE

Déposée le 1 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE CHAISE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPB domicilié(e) 8 RUE PRINCESSE,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 357 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPB SARL domicilié(e) 8 RUE PRINCESSE,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

EPB a également déposé les autres marques suivantes : Zéphyr , FLORIDA , CLT , LA HOTTE AUX CADEAUX , ETHYLOTEST , LA PETITE CHAISE , CHAMPARTY


EPB SARL - 8 RUE PRINCESSE,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 314357724


EPB SARL - 8 RUE PRINCESSE,75006 PARIS - 75006 - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet total n°429563 - Publication au BOPI 2006-03-07

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faîence non comprises dans d'autres classes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Nöel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].